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Le présent site est édité par :
Maison Croix-Rouge de Tournai
Rue de Pont 4
7500 Tournai
Belgique
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1. Éditeur du site

Le présent site internet est édité par :

Maison Croix-Rouge de Tournai
Rue de Pont 4
7500 Tournai
Belgique

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2. Responsable de la publication

La responsable de la publication est :

Madame Brigitte Père
Présidente de la Maison Croix-Rouge de Tournai

Pour toute question relative au contenu du site, vous pouvez contacter la Maison Croix-Rouge de Tournai aux coordonnées mentionnées ci-dessus.


3. Conception et développement du site

Le site a été conçu et développé par :

Tristan Galand
Gland Studio

E-mail : hello@galandtristan.com

Le prestataire intervient uniquement dans le cadre de la conception, du développement et de la maintenance technique du site.


4. Hébergement

Le site est hébergé par :

Infomaniak Network SA
Rue Eugène-Marziano 25
1227 Les Acacias (Genève)
Suisse

Site web : https://www.infomaniak.com

Téléphone : +41 22 820 35 44


5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur ce site, notamment les textes, photographies, illustrations, logos, graphismes, documents téléchargeables et contenus multimédias, sont protégés par les dispositions relatives à la propriété intellectuelle.

Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété de la Maison Croix-Rouge de Tournai ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs titulaires respectifs.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, du contenu du site, quel que soit le procédé utilisé, est interdite sans autorisation préalable écrite.


6. Limitation de responsabilité

La Maison Croix-Rouge de Tournai s’efforce de fournir des informations exactes et régulièrement mises à jour.

Toutefois, elle ne peut garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité de l’ensemble des informations publiées sur le site.

L’utilisateur reconnaît utiliser les informations du site sous sa responsabilité exclusive.

La Maison Croix-Rouge de Tournai ne pourra être tenue responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de l’utilisation du site ou de l’impossibilité d’y accéder.


7. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites internet tiers.

La Maison Croix-Rouge de Tournai n’exerce aucun contrôle sur ces sites et ne peut être tenue responsable de leur contenu, de leur disponibilité ou de leurs pratiques en matière de protection des données.


8. Protection des données personnelles

Les données personnelles collectées via le site sont traitées dans le respect du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et de la législation belge applicable.

Les informations recueillies via les formulaires de contact sont utilisées exclusivement pour répondre aux demandes des utilisateurs et assurer le suivi des échanges.

Ces données ne sont ni vendues, ni cédées à des tiers sans consentement préalable, sauf obligation légale.

Conformément à la réglementation en vigueur, toute personne dispose d’un droit :

Toute demande relative au traitement des données personnelles peut être adressée à la Maison Croix-Rouge de Tournai.


9. Cookies

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10. Droit applicable et juridiction compétente

Le présent site est soumis au droit belge.

En cas de litige relatif à l’interprétation, à l’exécution ou à l’utilisation du site, les parties s’efforceront de rechercher une solution amiable.

À défaut d’accord amiable, les tribunaux de l’arrondissement judiciaire de Tournai seront seuls compétents pour connaître du litige.